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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH
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L'ATELIER DU SUR MESURE DE RENE BRISACH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DU SUR MESURE DE RENE BRISACH
BRISACH, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92431258
Date de dépôt :
17/08/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/2022

Présentation de la marque L'ATELIER DU SUR MESURE DE RENE BRISACH

Déposée le 17 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ATELIER DU SUR MESURE DE RENE BRISACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH domicilié(e) Route du Plan - 83120 - SAINTE MAXIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 299 565 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque L'ATELIER DU SUR MESURE DE RENE BRISACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ATELIER DU SUR MESURE DE RENE BRISACH est expirée depuis le 17 août 2022.

BRISACH a également déposé les autres marques suivantes : VARESTIA , FLAMESTRIA , BRISAMATIQUE , RENÉ BRISACH. LA 7o CHAINE , RENE BRISACH , LOUIS VIOLAN , OFFRE SELECTION , TROPIC AIR-B , STÖVIA LA BOUTIQUE DU POÊLE , CALORISTONE


BRISACH, Société par Actions Simplifiée - Route du Plan - 83120 - SAINTE MAXIME - France - SIREN 385299565


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2002 n°2225265 - Publication au BOPI 2002-07-25

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340912 - Publication au BOPI 2002-02-11

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°500881 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500879 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500880 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2012 n°2505586 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-24

Inscription le 17 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715064 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Cheminées métalliques; produits en métal pour cheminées à savoir: chenets, plaques de cheminées, grilles de cheminées, capuchons de cheminées, mitres de cheminées, tuyaux de cheminées, poutres de cheminées, grilles de cheminées, tiroirs de cheminées, pare-feu, tous ces produits étant métalliques. //Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution d'eau; cheminées d'appartements; foyers de cheminées: grilles de foyers; carneaux de cheminées; tiroirs de cheminées; récupérateurs de chaleur; accumulateurs de chaleur; hottes d'aération; barbecues; poêles à bois.Cheminées à l'exception des cheminées de navire et des cheminées de locomotive; Capuchons de cheminées; manteaux de cheminées; mitres de cheminées; rallonges de cheminées; tuyaux de cheminées; poutres de cheminées; capuchons de cheminées; poutres; tuiles; tuileaux tous ces produits étant non métalliques; banquettes en pierres

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.